CONSEIL MUNICIPAL DU 8.09.2008

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 8 SEPTEMBRE 2008

Etaient présents : ZABAL Alain, DECHAVANNE Eric, MICAL Jean-Pierre, BRUNEL Monique,
CLEMENT Christiane, CORDIER Fabien, DANTHONY Dominique, GAULIER Albert, MEALLIER Gilles, MOULIN Elisabeth, ZABAL Michèle.

Après approbation du dernier P.V, l’ordre du jour est abordé.

TRAVAUX VOIRIE REVELARDON ET OZAS :

M. le Maire informe le Conseil Municipal que suite à l’envoi de quatre dossiers de consultations d’entreprises, seules, deux entreprises ont répondu : les entreprises COLAS et EVTP.
A l’unanimité, le Conseil Municipal retient l’offre la plus intéressante, soit le devis de l’entreprise EVTP pour un montant TTC de 36 197.78 €.

S.P.A :
M. le Maire informe le Conseil Municipal d’un courrier reçu de la SPA informant que suite à des difficultés financières, le tarif de la convention sera revu pour l’année 2009 et porté à 1 € par habitant.
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité.

OPERATION BRIOCHES :

Le Maire informe le Conseil Municipal que l’opération brioches se déroulera les 10-11 et 12 octobre 2008.
Après débat et vote, le Conseil Municipal décide à la majorité, de ne pas participer à l’organisation de cette opération.

FINANCEMENT ECOLE PRIVEE DE ST CYR :

M. le Maire présente au Conseil Municipal une demande de l’école privée de St Cyr en vue de la signature d’une convention pour une participation financière de la commune de Thorrenc au fonctionnement des élèves domiciliés sur notre commune.

La prise en charge des maternelles n’étant pas obligatoire, le Conseil Municipal, à la majorité :

 Donne son accord pour la signature de la convention uniquement pour les élèves de primaire.
Il est précisé que la contribution de la commune de THORRENC pour les élèves du primaire sera calculée sur la base du montant du forfait communal versé par la commune de ST CYR

 Décide d’allouer une aide financière sous forme de subvention pour les élèves maternelles de THORRENC scolarisés à l’école privée de ST CYR, et ce à dater de l’année scolaire 2008/2009.

PRIME ALAIN PARRAUD :

Accord du Conseil Municipal pour la reconduction de la prime annuelle de M. PARRAUD en dédommagement de ses frais de déplacements professionnels et du surcoût de cotisation auprès de sa compagnie d’assurances pour la garantie de ses déplacements professionnels.

DELEGUES CCBA :
Sont désignés :

• Commission économique : Eric DECHAVANNE et Elisabeth MOULIN
• Commission solidarité : Monique BRUNEL et Dominique DANTHONY
• Commission sports : Albert GAULIER et Fabien CORDIER
• Commission culture : Michèle ZABAL et Christiane CLEMENT
• Commission aménagement de l’espace : Jean-Pierre MICAL
• Commission environnement : Alain ZABAL

DIVERS :

Le SDIS réalisera dimanche 14 septembre 2008, des contrôles sur les bornes d’incendie.
Des perturbations sur le réseau sont possibles.

Travaux ouvrages d’art au chef lieu : les travaux à réaliser ont été définis, la DDE va engager les consultations auprès des entreprises.

Ruelle de Solore : les travaux ont été effectués ; il n’y a plus d’eau stagnante sur la chaussée.